SCoT approuvé

Le SCOT Hautes Terres d'Oc a été approuvé par délibération du comité syndical du PETR le lundi 24 juin 2019.
Les pièces consultables du SCoT approuvé sur ce site et au siège du PETR sont :
1°- Les pièces administratives :
 - la délibération  en  date  du  27 septembre  2018  tirant  le  bilan  de  la  concertation  et arrêtant le projet de SCoT.
- la délibération en date du 24 juin 2019 approuvant le SCoT
- l'attestation de parution de l'approbation du SCoT dans la Dépêche du Midi
- l'attestation de parution de l'approbation du SCoT dans le Midi-Libre

2°- Le Projet de SCoT approuvé le 24 juin 2019
 - Le Rapport de présentation, composé de trois livres : 
Livret 1: Diagnostic Socio-Economique et Etat initial de l’Environnement
Livret 2 :Evaluation Environnementale et choix retenus pour établir le PADD et le DOO
Livret 3 : Le résumé Non Technique.
 
 - Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
 -
Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
 
- Annexe au rapport de présentation : Atlas de la trame verte et bleue
- Annexe au DOO : Atlas de la tâche urbaine
- Bilan de la Concertation.
 
3°- Recueil des avis sur le projet :
- liste des personnes publiques associées et autres Comités, commissions et organismes consultés
- liste des avis reçus.
- avis de la Mission Régionale d’autorité environnementale (MRAE) du 24 janvier 2019
- avis des Personnes Publiques Associées (PPA) et des autres Comités, commissions et organismes consultés.
- documents en réponse du PETR aux avis et observations :
   de la MRAE en date du 22 février 2019
   des autres PPA en date du 22 février 2019.
   du rapport et des conclusions de l'enquête publique